Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONT AIGUILLE
Monsieur Sébastien MESSERSCHMIDT
Madame Marielle BALDELLI

Numéro de dépôt :
4433018
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
MONT AIGUILLE de Sébastien MESSERSCHMIDT

Présentation de la marque MONT AIGUILLE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par monsieur Sébastien MESSERSCHMIDT et madame Marielle BALDELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONT AIGUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Les déposants sont monsieur Sébastien MESSERSCHMIDT domicilié(e) Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France et madame Marielle BALDELLI domicilié(e) Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marielle BALDELLI domicilié(e) Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France.

La marque MONT AIGUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT AIGUILLE arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

Sébastien MESSERSCHMIDT a également déposé les autres marques suivantes : MONT AIGUILLE , par une Forme, pour une Légende


Monsieur Sébastien MESSERSCHMIDT - Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France

Madame Marielle BALDELLI - Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France


Madame Marielle BALDELLI - Aux Lauds - 38710 - PREBOIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, couteaux, fourchettes et cuillères (couverts); ceintures porte-outils; ceintures porte-couteaux; étuis pour rasoirs, pour couteaux; ouvre-boîtes non électriques; spatules [outils]; trousses de manucures; trousses de pédicures; outils de jardin ;

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, montres, bracelets de montres, porte-clef, porte-clef fantaisie, bijoux, figurines, médaille, coffrets à bijoux ;

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en papier ou en carton, affiches, albums, cartes, cartes postales, magnets, notes repositionnables, stickers, décalcomanies, enveloppes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés ou sérigraphiés ou imprimés, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, gommettes, pochoirs, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table, linge de table en papier, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, trousses à dessin ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; trousses de voyage [maroquinerie] ; bâtons de randonnée pédestre / bâtons de trekking ; sacs d'alpinistes; sacs à dos; sacs de trail ; sacoches et ceintures porte-bidons ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, tabourets, transats, poufs, boîtes en bois ou en matières plastiques, mobilier de camping ;

Verres (récipients), récipients à boire, vaisselle, tasses, bols, bouteilles, assiettes, carafes, bocaux, coquetiers, bento, moulins à usage domestique à main, salière et poivrière, boîtes à biscuits, à pain, à thé, bonbonnières, tire-bouchons, boules à thé, cloches à fromage, dessous de carafes ou de verres, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), ronds de serviettes, bougeoirs, chandeliers, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, flacons non en métaux précieux, bâtonnets pour cocktails, peignes et éponges, objets d'art / statues / figurines en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre (brut ou mi-ouvré), ustensiles ou nécessaires de toilette, planches à découper, maniques, photophores pour recevoir des bougies ;

Tissus - couvertures de lit, tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, couvertures de lit, couvertures de table ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, bonnets, écharpes, casquettes, bobs, chaussettes, chaussons, espadrilles, chaussures de neige ou de sport, sous-vêtements, tabliers (vêtements) ;

Jeux, jouets, décorations de fête et arbres de Noël artificiels, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), maquettes [jouets], figurines [jouets] ;

Café et succédanés du café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine - préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, bonbons, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces alimentaires, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé.